フォレスト・ジェカミン戦争 Gécamines – Groupe Forrest, guerre déclarée

キプシにCMSKという鉱山会社がある。60%がフォレスト・グループ。40%がジェカミン社の合弁事業だが、もとはジェカミン社の第5立坑（たてこう）のある銅掘削地点である。立坑はRDCコンゴでは珍しい。日本が銅を掘っていたムソシ鉱山も立坑である。部分的にジェカミン社が身売りしたわけだ。CMSKは設備の近代化のために資金調達手段として株式をジョルジュ・フォレスト（個人）に売却しようとした。これにジェカミンが反発したのである。曰くジェカミン社は合弁契約の中で、株式買取の優先権があるというのだ。フォレストとしてはグループ内で株式を動かしただけという認識。ジェカミンが経営が上手くいきだしたCMSKをのっとろうとしていると抗議。ジェカミン・フォレスト戦争だと回りは騒ぎ、CMSKの労働者たちはジェカミンでは失業すると街頭でデモに訴えた。
前向きな資金調達が株式移動の理由なのだから、ここはジェカミンが譲るべきではないかと僕は思う。

Lubumbashi: Gécamines – Groupe Forrest, guerre déclarée !
Publié par La Rédaction, le 2 septembre 2011 dans Actualité, Economie et finances, Katanga, La une • 2 Commentaire •
Les travailleurs de l’EGMF (Entreprise Générale Malta Forrest) sont en colère à Lubumbashi. Ils ont organisé hier, jeudi 1er septembre 2011, une marche devant le siège de l’Assemblée provinciale du Katanga. Suite aux rumeurs qui circulent à Lubumbashi, le groupe Forrest International réagit très farouchement et rappelle à l’opinion tant nationale qu’internationale qu’elle n’a aucune volonté de quitter ni la Compagnie minière du Sud Katanga (CMSK) ni la Rd Congo.

A la base, la Gécamines, partenaire de l’EGMF dans la CMSK (Compagnie Minière du Sud Katanga) aurait propagé une mauvaise nouvelle, selon laquelle le Groupe Forrest serait prêt à se désengager de la CMSK. Aussi, craignant de perdre leurs emplois, les travailleurs du Groupe Forrest ont, à travers la marche organisée, voulu interpeller les autorités sur ce litige qui oppose la Gécamines à EGMF. Devant cet imbroglio manifestement entretenu par la Gécamines, le Groupe Forrest International a, dans un communiqué parvenu à La Prospérité, réagi fermement, en soutenant premièrement qu’il n’a aucune intention de quitter CMSK, ni la RDC et, deuxièmement ; que la Gécamines lance cette rumeur, pour camoufler une tentative d’appropriation illégale et forcée de la Société CMSK. Troisièmement, enfin, compte tenu du dialogue des sourds entre ces deux partenaires (EGMF et Gécamines), le premier cité n’a trouvé mieux que de faire appel à des procédures d’arbitrage international pour faire cesser cette situation de non droit et de non respect de la Constitution et des lois de la RD-Congo par la Gécamines.

Cette dernière, elle, a saisi plutôt le Tribunal de Commerce de Lubumbashi. Comme on peut le voir, le bras de fer est engagé, même si EGMF est disposée à dialoguer. Tout serait parti des rumeurs propagées, ce jeudi 1er septembre 2011 à Lubumbashi par la Gécamines, rumeurs selon lesquelles EGMF souhaitait vendre ses parts -60%- et, partant, quitter la Compagnie Minière du Sud Katanga, CMSK. Cette démarche est interprétée dans les milieux proches de l’Entreprise Générale Malta Forrest comme une pure intoxication qui semble n’avoir pour but que de camoufler la volonté cachée de la Gécamines de s’approprier illégalement et de force, la CMSK et ce, en violation flagrante de toutes les clauses contractuelles.

De la Genèse L’on retiendra de ce dossier que EGMF qui est une SPRL dont le siège est basé à Lubumbashi, a créé, en 2004, avec la Gécamines, une nouvelle société minière dénommée Compagnie Minière du Sud Katanga (CMSK) dans laquelle EGMF a 60 % des parts et la Gécamines 40 %. Des sources proches de EGMF indiquent que la nouvelle société, CMSK, devait construire une usine moderne dont le coût avait été estimé à 300 millions USD. Pour réunir ce montant, M. George Arthur Forrest, associé dans EGMF, va adresser une lettre, le 31 mai 2011, à cette dernière lui signifiant son intention de racheter les 60 % des parts de l’EGMF dans la CMSK. Ce montant, précise-t-on, devait servir de garantie auprès des autres créanciers. De bonne foi, EGMF va transmettre la lettre à son partenaire qui est la Gécamines à titre d’information, le 6 juin 2011. En réaction à la lettre d’information, la Gécamines adressera, à son tour, une correspondance à EGMF lui signifiant qu’elle attendait faire usage de son droit de préemption. La Gécamines va considérer, à tort selon EGMF, que la lettre de M. Forrest était une offre d’un tiers et que le fait, pour EGMF, de la lui avoir transmise signifiait qu’elle avait l’intention de vendre ses parts et que cela était suffisant, pour déclencher le mécanisme de préemption. Devant cette incompréhension de la Gécamines, EGMF va lui adresser alors sa lettre de refus qu’elle avait réservée à M. Forrest. Les courriers vont alors se multiplier entre les deux partenaires et dans lesquels, entre autres, EGMF a répété clairement qu’elle n’avait nullement l’intention de vendre ses parts et que la préemption était sans objet. La Gécamines ne l’entendra pas de cette oreille et forcera EGMF à lui vendre sa part, estimant par ailleurs que le partenariat était une affaire clause. Le 13 août 2011, la Gécamines adressa une requête au Président du Tribunal de Commerce de Lubumbashi en vue de désigner un huissier chargé de remettre à EGMF le chèque émis par la Gécamines en vue du rachat de ses 60 % des parts.

Sans avoir entendu la version de l’EGMF, apprend-on, le Président du Tribunal va prendre la décision, ne cherchant même pas à savoir que les parties avaient convenu de l’arbitrage international, en cas de litige et non la compétence des tribunaux congolais. EGMF va, à son tour, demander au juge de rétracter son ordonnance. Devant le refus de ce dernier, EGMF va interjeter appel qui, en principe, devrait suspendre la procédure des offres et malgré la surséance du Tribunal, la Gécamines aurait exécuté par l’Huissier, la procédure des offres réelles, refusées par EGMF consignées actuellement au Tribunal de Commerce. Voilà dans quelle condition, les travailleurs, craignant de perdre l’emploi en cas d’appropriation illégale, ont manifesté hier devant le Parlement provincial. Ceci pour attirer l’attention des autorités du pays et, le cas échéant, amener les deux parties à la table de négociation. L’on rappellera également qu’à la création de CMSK, il a été stipulé, en effet, qu’en cas de litige entre parties, c’est la Chambre de Commerce International de Paris, siégeant à Genève en Suisse, qui tranchera. EGMF, soutient-on, reste disposée à discuter avec la Gécamines. Mais d’ores et déjà, faute de volonté de négocier, EGMF aurait introduit une procédure de demande d’arbitrage, le 24 août dernier, auprès de la Cour Internationale de la Chambre de Commerce International prévu dans le contrat et qui, au finish, n’a pour but que de faire cesser la situation qualifiée de non droit et de non respect des textes en vigueur en RDC par la Gécamines. C’est donc un bras de fer qui est engagé.